Déposée le 21 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET STYLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MASALLEDEBAIN. COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET STYLES domicilié(e) RN 193 CEPPE, LIEU DIT CEPPE - 20620 - BIGUGLIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 230 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ORSINI PIERRE domicilié(e) RN 193 CEPPE, LIEU DIT CEPPE - 20620 - BIGUGLIA - France.
La marque MASALLEDEBAIN. COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321144.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ART ET STYLES, SARL - RN 193 CEPPE, LIEU DIT CEPPE - 20620 - BIGUGLIA - France - SIREN 303230296
M. ORSINI PIERRE - RN 193 CEPPE, LIEU DIT CEPPE - 20620 - BIGUGLIA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2561421 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-17
Appareils de séchage, appareil de chauffage, appareils et installations sanitaires. Meubles, miroirs. Faïence. Revetements de sols. Architecture ; étude de projet technique ; décoration interieure ; services de dessinateurs d'arts graphique. Materiaux de construction non métallique, bois de construction, lames de parquets, verre (de construction).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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